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Schéma Directeur d'Assainissement Schéma Directeur d'Assainissement

Présentation

En 1998, la Communauté de Communes du Doullennais a lancé une étude pour élaborer un Schéma Directeur d’Assainissement qui a permis aux communes de définir les zonages d’assainissement sur leur territoire.

Avec les évolutions techniques, réglementaires et financières, certaines communes ont souhaité revoir les zonages afin de les modifier et de choisir un zonage plus adapté.

Une révision du Schéma Directeur d’Assainissement a donc été lancée sur 10 communes du Doullennais. Après la mise à jour des dossiers de zonages, les conseils municipaux ont délibéré afin de choisir un nouveau zonage d’assainissement pour leur territoire (passage à un zonage d’assainissement non collectif).

Aujourd’hui, une enquête publique est donc lancée du 23 mai au 24 juin 2011 inclus afin de recueillir l’avis des populations concernées pour les communes de :
  • Brévillers
  • Bouquemaison
  • Doullens (hameaux de Beaurepaire, Fort-Mahon et Haute Visée)
  • Gézaincourt
  • Hem-Hardinval
  • Humbercourt
  • Lucheux
  • Neuvillette
  • Occoches
  • Outrebois
Le dossier d’enquête publique de chaque commune est consultable dans chaque mairie concernée, aux jours et heures d’ouverture.

De plus, le commissaire enquêteur assurera diverses permanences pendant la durée de l’enquête :
  • mardi 24 mai 2011 de 9 à 12 h en Mairie de Lucheux
  • samedi 04 juin 2011 de 9 à 12 h en Mairie de Doullens
  • jeudi 09 juin 2011 de 9 à 12 h en Mairie de Bouquemaison
  • mercredi 15 juin 2011 de 14 à 17 h en Mairie d’Outrebois
  • vendredi 24 juin 2011 de 14 à 17 h en Mairie d’Hem-Hardinval
Après l’enquête, chaque conseil municipal devra valider son zonage d’assainissement qui deviendra opposable aux tiers. La modification des zonages pourra rendre éligible de nouvelles habitations aux aides de l’Agence de l’Eau (aides soumises à critères).

Documents officiels

Consulter les documents concernant le Schéma Directeur d'Assainissement en cliquant ici.